An 09 – Semaine 26 – Petite histoire du Conseil Municipal, des origines à celui de lundi...

A votre avis, ça remonte à quand, le 1er Conseil Municipal ?  Ben dites-donc, pour répondre à la question, j'ai dû me replonger dans de vieux bouquins traitant des communes de France: alors, apparemment, les 1ères communes françaises remonteraient au XIème siècle... Le 1er maire daterait du XIIème siècle (non, non, ce n'était pas déjà Riri Mairavie)... Une fois les communes reconnues, juridiquement, politiquement, elles se dotaient d'un représentant, appelé à l'époque et selon les lieux, pair, échevin ou conseiller... Le mot « maire » serait issu d'un ouvrage écrit par un Abbé de Saint Germain des Près, au IXème siècle, le « polyptique d'Irminon », (inventaire de biens rédigé vers 823/828 par l'Abbé en question, le Père Irminon, qui y décrivait les possessions de son abbaye)... Dans son livre, l'Abbé emploie le mot « maior » pour désigner le représentant du domaine: le maior, c'est celui qui administre le village pour le compte du seigneur...(maior ?... vous avez dit maior ?... tu vois, Georges, t'étais   prédestiné à devenir maire (adjoint, oui, mais maire quand même): bon, d'accord, c'est pas fort, mais faut bien rire un peu... Ca ne vous fait pas rire ?... C'est normal, c'est une blague entre élus maxévillois)... Bon, revenons à nos moutons, de maior à maire, logique, ça coule de source, maior, maire, c'est clair comme de l'eau de roche, non ?...

Sous l'Ancien Régime, un édit royal en 1692 crée dans toutes les villes de France un office de maire (ce qui fait que le maire devient d'office un officier administratif) et des offices d'assesseurs (en quelque sorte, nos actuels conseillers municipaux)... En 1764, un nouvel édit précise que le maire sera choisi par le roi, sur proposition de 3 candidats... (si vous voulez, c'est un peu comme ici, à Maxéville, quand Riri Mairavie a été choisi par le Roi Dédé V, au détriment de Cricri et du Nouvel Elan)... Je plaisante, mais revenons aux choses sérieuses: en 1765, et jusqu'en 1789, l'administration municipale est entièrement placée sous le contrôle d'un Intendant Général.

1789: la Révolution Française: les maires sont appelés maintenant agents municipaux, ils « sont élus au suffrage direct pour 2 ans » ( pauvre Riri, l'aurait jamais pu être Mairavie, en 1789, quoique... puisque...)... rééligibles... « par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune » ... Ne « sont éligibles que ceux qui payent un impôt au moins équivalent à 10 journées de travail » (est-ce que tous nos élus maxévillois actuels auraient rempli à l'époque toutes ces conditions ?... c'est juste une question)... La Constitution du 22 août 1795 (5 Fructidor de l'époque) met en place des municipalités cantonales: chaque commune élit dorénanvant un agent municipal qui participe à la municipalité cantonale. L'agent municipal passe sous l'autorité des « présidents des municipalités cantonales ». C'est un peu comme ici, avec notre Riri Mairavie passé sous l'autorité de Dédé V, le président de la CUGN: non, vous voyez, on n'a vraiment rien inventé... Mais poursuivons le cours de l'histoire de nos communes de France et de Navarre ...

Avec la Constitution du 22 Frimaire an VIII (autrement dit, le 13 décembre 1799), l'élection des maires est supprimée: ils sont à présent nommés par le préfet, pour les communes de moins de 5000 habitants, et par le Premier Consul, pour les autres... Puis, la loi municipale du 28 Pluviôse an VIII (soit le 17 février 1800), on redonne le nom de maire à celui qu'on appelait jusqu'ici l'agent municipal, c'est quand même mieux, n'est-ce pas, Riri Mairavie ?... A partir du 2 Pluviôse an IX, (22 janvier 1801), attention, notez le bien, le maire devient le seul responsable de l'administration de la commune, les conseillers ne sont consultés que lorsqu'il le juge utile (vous voyez que c'est pas Riri qui a commencé)... Le maire exerce ce pouvoir absolu jusqu'en 1867 (dommage pour Riri, qui aurait bien aimé que ça continue, mais officiellement, à présent, c'est défendu, mon kiki)... Sous la Restauration et sous la Monarchie de Juillet, après 1831, les maires et les conseillers municipaux sont encore nommés par le Roi, pour les communes de plus de 3000 habitants, et par le préfet  pour les plus petites...

Sous la Seconde République (1848-1851), c'est nouveau: les maires sont élus par le conseil municipal, pour les communes de moins de 6000 habitants, mais les maires des chefs-lieux d'arrondissement et des villes de 10 000 habitants, et plus, continuent à être nommés par le préfet... Avec le Coup d'Etat de Louis Napoléon Bonaparte (décidément, le coup d'état, chez eux, c'est con...génital), voici le Second Empire (1851-1871): les maires sont à nouveau nommés par le préfet, pour les communes de moins de 3000 habitants et, à partir de 1855, pour 5 ans...
Le 4 septembre 1870, après la bataille de Sedan, la capitulation et la chute de l'Empire, la France inaugure sa 3ème République... De nouveau, les maires sont élus par le conseil municipal, sauf pour les chefs-lieux et les villes de plus de 20 000 habitants, où le maire reste nommé par le préfet... Le 28 mars 1882, une loi sur l'organisation municipale est votée, et elle est encore en vigueur aujourd'hui: elle régit l'élection du maire et des adjoints par le conseil municipal, quelle que soit l'importance de la commune (sauf pour Paris)... La loi du 5 avril 1884 fixe le mandat du Conseil à 4 ans, durée portée à 6 ans le 10 avril 1929... (Une parenthèse: sous Vichy,  les maires des communes de plus de 10 000 habitants sont nommés par le gouvernement, ceux des communes de 2000 à 10 000 habitants par le préfet, et ceux des communes de moins de 2000 habitants sont élus par le conseil municipal)... Paris n'élira son maire qu'à partir de 1977... Un record à noter: Louis Philipon, de Juvigny, dans l'Aisne, fut maire pendant plus de 68 ans et jusqu'à l'âge de 100 ans (courage, Riri Mairavie, ce record peut encore être battu)...

Ce lundi 29 juin 2009, à 20h00, en Mairie, dernier Conseil Municipal avant les vacances... A l'ordre du jour: les comptes administratifs et de gestion de l'exercice 2008, et une subvention complémentaire au Nancy-Volley-Maxéville-Jarville: alors, pour ou contre ?... Vous le saurez en venant au Conseil Municipal de lundi...  Max'Elan